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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) STOPCIRCUIT
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STOPCIRCUIT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

STOPCIRCUIT
STOPCIRCUIT, Société par actions simplifiée (société à associé unique)

Numéro de dépôt :
1320646
Date de dépôt :
19/08/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/08/2025

Présentation de la marque STOPCIRCUIT

Déposée le 19 août 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STOPCIRCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STOPCIRCUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STOPCIRCUIT domicilié(e) 121 Boulevard de la Résistance - 71000 - MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 148 549 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme BOURRIERES Juliette domicilié(e) 51, Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

La marque STOPCIRCUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1320646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque STOPCIRCUIT arrivera à expiration en date du 19 août 2025.

STOPCIRCUIT a également déposé les autres marques suivantes : QUASAR , SPICA , DEIMOS , STOPCIRCUIT


STOPCIRCUIT, Société par actions simplifiée (société à associé unique) - 121 Boulevard de la Résistance - 71000 - MACON - France - SIREN 518148549


Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme BOURRIERES Juliette - 51, Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-05

Inscription le 19 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392845 - Publication au BOPI 2004-05-19

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2005 n°2285769 - Publication au BOPI 2005-04-07

Inscription le 19 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°392847 - Publication au BOPI 2004-05-19

Renouvellement sans limitation n°2048183 - Publication au BOPI 1995-23

Inscription le 16 octobre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°508574 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-16

Inscription le 4 mai 2010 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°523047 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-04

Renouvellement sans limitation le 7 mai 2015 n°2586287 - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-05-07

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